Défense
  • L'instruction N°150 DIRCAM est relative aux dotations en documents d'information aéronautique.

  • L'instruction N°250 DIRCAM traite de l'information aéronautique.

  • L'instruction N°950 DIRCAM est relative à la phraséologie de la circulation aérienne militaire du temps de paix.

  • L'instruction N°1050 DIRCAM est relative aux procédures pour les organismes rendant les services de la circulation aérienne militaire.

  • L'instruction N°1250 DIRCAM est relative à l'infrastructure, à l'équipement, aux conditions d'homologation et à l'exploitation des aérodromes Défense.

  • L'instruction N°1350 DIRCAM est relative à l'établissement des procédures de départ, d'arrivée, d'attente, d'approche aux instruments, des minimums opérationnels associés et à la présentation des cartes associées.

  • L'instruction N°1450 DIRCAM est relative au traitement des infractions.

  • L'instruction N°1550 DIRCAM est relative aux règles et procédures d'exécution des vols de drones en circulation aérienne militaire en temps de paix.

  • L'instruction N° 1650/DSAÉ/DIRCAM est relative aux équipements obligatoires de communication, de navigation et de surveillance des aéronefs en circulation aérienne militaire.

  • L'instruction N°1750 DIRCAM est relative à l'assistance météorologique à la navigation aérienne militaire.

  • L'instruction N°2350 DIRCAM est relative à la procédure de traitement des évènements liés à la sécurité dans le domaine de la gestion du trafic aérien, dits "Evènements ATM" par les organismes de la Défense.

  • L'instruction N°3050 DIRCAM est relative à la gestion et à l'utilisation du réseau d'itinéraires très basse altitude Défense.

  • L'instruction N°3150 DIRCAM est relative à la création d'espaces aériens temporaires pour la réalisation d'activités particulières de la Défense.

  • L'instruction N°4050 DIRCAM est relative à la surveillance par l'autorité nationale de surveillance défense des prestataires de services de la navigation aérienne de la défense.

  • L'instruction N°4150 DIRCAM est relative au processus de réalisation des études de sécurité des prestataires ATM de la Défense.

  • L'instruction N°4250 DIRCAM est relative à la licence de contrôleur de la circulation aérienne du personnel relevant du ministère de la Défense et des anciens combattants.

  • L'instruction N°4350 DIRCAM est relative aux exigences applicables aux prestataires et aux organismes de contrôle relevant du Ministère de la Défense rendant les services de la Circulation Aérienne Militaire.