L'instruction N°1050 DIRCAM est relative aux procédures pour les organismes rendant les services de la circulation aérienne militaire.
Cette instruction entre en vigueur à compter du 1er Fevrier 2011.
version complète
Généralités
Titres
Titre 1 : Gestion de la sécurité des services de la circulation aérienne militaire
Titre 2 : Gestion de la capacité du système des services de la CAM et du trafic aérien
Titre 3 : Dispositions générales applicables aux services de la circulation aérienne militaire
Titre 4 : Méthodes et minimums de séparation
Titre 5 : Séparation aux abords des aérodromes
Titre 6 : Procédures de contrôle d'aérodrome
Titre 7 : Expressions conventionnelles relatives aux procédures de radiotéléphonie à l'usage de la circulation aérienne militaire du temps de paix
Titre 8 : Services de surveillance ATS
Appendice 1 : Modalités d'établissement et de transmission des plans de vol CAM et des messages associés
N°1050